Informations

Mentions légales

Ce document est un canevas de fondation. Les mentions entre crochets sont obligatoires pour un site publié en France et doivent être complétées avec l'identité juridique réelle du studio avant mise en ligne.

Éditeur du site

Nom commercial : StudioTomysCreation
Entrepreneur individuel : Olivier EYMARD
Statut juridique : Entrepreneur individuel — régime micro-entrepreneur
SIRET : 923 941 835 00020
Adresse : [à compléter — à valider avant publication]
Directeur de la publication : [à compléter]
Contact : voir la page Contact

Hébergement

Hébergeur : [à compléter — ex. GitHub Pages ou tout autre hébergeur statique]
Adresse de l'hébergeur : [à compléter selon l'hébergeur choisi]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, éléments graphiques, identité visuelle) est la propriété de StudioTomysCreation, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Applications SAVEAT, GRIMM et NUMEA

Chaque application dispose ou disposera de ses propres conditions d'utilisation et mentions spécifiques, en complément des présentes mentions légales générales du site.

NUMEA — Avertissement

NUMEA propose une analyse statistique et informative des jeux de tirage français. NUMEA ne prédit ni ne garantit aucun résultat. L'application s'adresse exclusivement à un public majeur (18+) et s'inscrit dans une démarche de communication responsable.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.